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Règlement double licence Football

Les présents règlements sont applicables à la Ligue de Football Professionnel (L.F.P.), aux Ligues régionales et aux Districts, aux clubs, membres et licenciés relevant de la Fédération Française de Football et aux associations reconnues, qui ont l'obligation de se conformer aux décisions de la Fédération Française de Football - Nombre de joueurs avec double licence en compétition Article 111 régionale de football diversifié - Infractions aux règles de l'amateurisme Article 138 Article 206 - Dissimulation et fraude Article 139 - Dopage Article 140 Article 208 SECTION 3 - Manquements en cas de sélection Article 141 SECTION 4 - Infraction à la réglementation sportive Article 142 Articles 212 à 223 ou.

Les règles du Football - Tous Arbitre

  1. Article 164 Joueu titulaie d'une double licence SECTION 2 MANQUEMENTS A L'ETHIQUE SPORTIVE Article 165 Propos portant atteinte aux organismes du football Article 166 Manquements très graves Article 167 Injures Article 168 Sollicitations d'avantages financies Article 169 Infactions aux ègles de l'amateuisme Article 170 Fraude Article 171 Usage de produits dopants SECTION 3 MANQUEMENTS.
  2. Règlement Général du Football Animation Possibilité pour les U6 à U9 de posséder une double licence en cas de double domiciliation. . Possibilité de faire jouer deux U8 en découverte . En Section U8-U9, il est possible d'autoriser jusqu'à 3 (trois) joueurs U7 avec AUTORISATION MEDICALE A PRATIQUER EN CATEGORIE SUPERIEURE L'Objectif du Foot à 4 ou 5 est d'apprendre le.
  3. Conformément aux règlements généraux (article 64), un joueur peut être titulaire d'une licence FOOT LOISIR et d'une licence FOOT LIBRE, dans un même club ou dans deux clubs différents, ces licences devant faire l'objet d'une demande individuelle pour chacune d'elle

Lors du coup d'envoi tous les joueurs doivent se trouver dans leur partie du terrain, le ballon doit être botté en avant. Un but peut être marqué directement sur coup d'envoi. Loi 9 Le ballon en jeu ou hors jeu. Au cours du jeu, le ballon touche l'arbitre et pénètre dans le but - Aucun doublon de licence ne sera accepté sauf cas particulier (foot entreprise, foot loisir ou décision des membres du Comité Directeur). -Toute personne qui adhère à l'association doit observer la plus grande discrétion sur toutes les informations, connaissances et techniques dont il prend connaissance à l'occasion de son activité au sein du club Bonjour j ai renouvelé la licence foot u12 de mon fils avec son club mais mon fils a passé des détections avec un autre club depuis et je voulais savoir comment annuler cette licence pour prendre avec le club dans lequel il a passé ses détections. Merci pour vos informations. J ai oublié de préciser que je n ais pas encore réglé la licence avec son club actuelle. Je n ais fait que la. Le double surclassement régional (DSR) et national (DSN) Le double surclassement est réservé exceptionnellement aux joueurs présentant des garanties physiques, physiologiques et morphologiques très au-dessus de la normale. Le joueur de la catégorie cadet qui bénéficie d'un double surclassement peut participer aux compétitions seniors

Fédération Internationale de Football Association Président : Gianni Infantino Secrétaire Générale : Fatma Samoura Adresse : FIFA FIFA-Strasse 20 Boîte postale 8044 Zurich Suisse Téléphone : +41 (0)43 222 7777 Fax : +41 (0)43 222 7878 Internet : www.FIFA.com. RÈGLEMENT du Statut et du Transfert des Joueurs. 2 Table des matières Article Page Règlement du statut et du transfert des. Dans le domaine du football, la double nationalité, ou la multinationalité, permet aux joueurs qui en sont détenteurs de pouvoir choisir, sous certaines conditions et dans un cadre réglementé, la sélection nationale du pays dont ils défendront les couleurs, que ce soit en matchs amicaux ou lors de compétitions internationales.Les joueurs titulaires d'une double nationalité, une fois.

hors période, du 16 juillet au 31 janvier. Certains joueurs peuvent toutefois changer de club après le 31 janvier dans les conditions fixées aux présents règlements et dans les statuts particuliers. La date prise en compte est celle de l'enregistrement de la licence Un club ne peut inscrire plus de 5 joueurs, possédant la double licence, sur la feuille de match. Le club se doit de fournir à l'Ufolep la liste de ses joueurs possédant une double licence. Double licence FFF - UFOLEP et Foot ENTREPRISE - UFOLEP : le joueur doit se conformer aux prescriptions de la FFF en lien avec son club

1.1 - Les Règlements Généraux de la Fédération Française de Football (F.F.F.) et le Règlement Sportif Général de la Ligue de Paris Ile-de-France de Football (L.P.I.F.F.) sont applicables aux Districts et aux clubs, membres et licenciés relevant de la L.P.I.F.F.. Le présent Règlement Sportif Général reprend certaines dispositions des Règlements Généraux de la F.F.F. et. Télécharger les règlements généraux - 2 - ANNÉE 2019 - 2020 Validé par la CNAS et la CSRL de Juin 2019 PARTIE 1 : Règlement commun des sports collectifs TITRE 1 : DEFINITION DES CHAMPIONNATS TITRE 2 : ACCES AUX COMPETITIONS TITRE 3 : PROCEDURES PARTIE 2 : Règlement spécifique : FOOT-BALL TITRE 4 : PROGRAMME DES EPREUVES . Télécharger les règlements généraux - 3 - ANNÉE 2019.

Foot Entreprise, Futsal, ou Foot Loisir reste conditionnée aux dispositions prévues aux articles 64, 156 et 170 des règlements généraux. Attention: le nombre de joueur portant la mention « double licence » sur leur licence peut être limité sur la feuille de match par le règlement de la compétition en Niveau A - Signer une licence et acquitter sa cotisation. Le paiement doit être effectué à la signature du présent règlement intérieur et de la demande de licence. Si la demande lui est formulée, le Bureau Directeur pourra accorder des facilités de paiement. - Signer ce règlement intérieur. Si le Joueur est mineur, il sera signé par son. -6) Double licence - Un joueur peut prétendre à la double licence UFOLEP-FFF que si les deux licences sont obtenues dans le même club. Un licencié FFF ne peut prétendre à la double licence UFOLEP-FFF que si la licence UFOLEP est demandée avant le 31 décembr

csarpajon - Règlements et licences - Licences

JS Lure Football

LICENCES DE JOUEURS . Depuis le 15 janvier 2019, tous les procédés de qualification et transfert de joueurs se déroulent uniquement au moyen de clubcorner.ch.. Cela signifie concrètement que plus aucune demande de qualification ou transfert ne peut être envoyée à l'Association Suisse de Football par poste.. Cela s'applique aux demandes suivantes (cliquer sur le lien pour afficher la. de la saison en cours d'une double licence « Joueur », il est limité : - Pour la phase éliminatoire régionale : les conditions de participation à cette épreuve sont celles qui régissent l'équipe dans son Championnat ; - A partir de la compétition propre : à 2 (voir le Règlement fédéral). Article 8. - Remplacement des Joueurs

Changer de club - Foot-entrainement

Pour trouver votre future double licence dans notre annuaire, sélectionnez un domaine parmi les 11 proposés ci-dessous. Vous accéderez à toutes les doubles licences que nous avons. Double licence : Un joueur (vétéran - senior) titulaire d'une licence Football Entreprise peut en même temps, s'il est salarié de l'entreprise, être licencié dans un autre club libre (Art. 64 des R.G. de la F.F.F.). La délivrance de la seconde licence ne peut intervenir que si sont produits : * Certificat médical autorisant le joueur à participer à deux compétitions dans la même. Les joueurs titulaires d'une double licence « Joueur » au sens de l'article 64 des Règlements Généraux de la F.F.F.. peuvent participer aux championnats nationaux Libres, de Football d'Entreprise ou de Futsal sauf dispositions particulières figurant aux règlements d'épreuves Règlements Généraux de la F.F.F.. Pour ce qui concerne le nombre autorisé de joueurs titulaires ou ayant été titulaires lors de la saison en cours d'une double licence « Joueur », il est limité : - Pour la phase éliminatoire régionale : les conditions de participation à cette épreuv

Les règles du surclassement d'âg

Double nationalité au football — Wikipédi

  1. Mais la Fédération Française de Football n'a pas changé celles de la période de mutation pour le football amateur. Alors quelles sont les règles à respecter lorsque l'on veut signer dans un nouveau club ? Voici toutes les modalités. Deux périodes de mutation L'année est divisée en deux périodes distinctes : - Normale (du 1 er juin au 15 juillet) : les joueurs peuvent.
  2. plusieurs disciplines, notamment dans le football diversifié, qu'au licencié disposant de plusieurs licences (dirigeant, cas de double licence tel que prévu à l'article 64 des présents règlements). Le licencié suspendu ne peut être aligné tant qu'il n'a pas pugé sa suspension au sens de l'article 226 des présent règlements. Cependant, pour les joueurs évoluant en Football libre e
  3. Ce que disent les règlements disciplinaires Ainsi, par exemple, selon les Règlements généraux de la Fédération Française de Football (F.F.F.), « Les clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont responsables des désordres qui pourraient résulter avant, pendant ou après le matc
  4. Le Football et ses Règles (Ligue du Nord-Pas-de-Calais) des présents règlements. » DOUBLE LICENCE : Possibilité pour les U6 à U11 de posséder une double licence pour les joueurs pouvant justifier d' double domiciliation. REMPLACEMENTS : Lors ' arrêt de jeu, après accord de ' et après la sortie du joueur remplacé. Le remplacement se fait à la hauteur de la ligne médiane.

Enregistrement des licences après le 31 janvier - LIGUE

Règlement Intérieur Du Msc - Msc Football

Les engagements accompagnés des droits doivent parvenir à la ligue pour le 1 juillet dernier délai. Après cette date les droits d'engagements sont doublés. Après le 10 juillet plus aucun engagement ne sera pris en considération hormis pour la dernière division de district en fonction des places vacantes Article 10 : Nombre de joueurs avec double-licence Football Entreprise.. 83 Article 11 : Le nombre de remplaçants... 83 Article 12 : Réserves -Réclamations (Cf. Article 77 des Règlements Sportifs)..... 83 Article 13 Généralités... 83 Chapitre IV : Règlement du Championnat de Football Féminin Seniors à 11... 83 Article 1 Engagements... 83. Ligue Mahoraise de.

Untitled Document [ufolep89

Ligue Mahoraise de Football Règlement Intérieur 2016. 2 Ligue Mahoraise de Football Règlement Intérieur 2016. SOMMAIRE TITRE I : OBJET ET COMPOSITION DE LA LIGUE La LFO fixe le nombre de joueurs titulaires d'une double licence Joueur autorisés à figurer sur la feuille de match dans les compétitions régionales libres ainsi que dans les compétitions régionales de football diversifié de niveau A, (Voir règlement *Rappel : Ont le droit de jouer deux rencontres en moins de 48h les joueurs titulaires d'une double licence Football d'Entreprise et Libre. Je soussigné (Nom, Prénom, N° de licence) Capitaine de (Nom du Club), porte des réserves sur la Qualification et la Participation au match du joueur de (Club, Nom, Prénom, N° de licence). Motif : Ce joueur, non titulaire d'une double licence (Football d'Entreprise et Libre), ayant disputé hier une rencontre officielle avec son club, n'a pas le. qu'au licencié disposant de plusieurs licences (dirigeant, cas de double licence tel que prévu à l'article 64 des présents règlements...). La suspension entraîne l'impossibilité pour la personne physique de jouir des droits que lui confèrent sa ou ses licences, à savoir notamment de participer au fonctionnement des instances sportives du football et à leurs activités. La.

La loi 16 du football de plage fait partie des lois régissant le football de plage, maintenues par l'International Football Association Board (IFAB). La loi 16 se rapporte à la double passe en retrait au gardien. Règlement actuel Double passe. Le gardien de but ne peut volontairement toucher le ballon de la main ou du bras si un de ses coéquipiers le lui passe pour la deuxième fois. • Aucune double licence ne sera accordée à des clubs disputant un même championnat • Dans le championnat de R1 football entreprise, le nombre de double-licencié est de 3 joueurs maximum sur la feuille de match • Dans le championnat de Régional 4, le nombre de double-licencié est de 3 joueurs maximum sur la feuille de match • Dans les championnats R1, R2 et R3, le nombre de double. - Nombre de joueurs avec double licence en compétitions départementale : en vertu de l'article 170 des Règlements Généraux de la FFF, le District du Rhône fixe à 4 (quatre) le nombre de joueurs titulaires d'une double licence autorisées à figurer sur la feuille de match dans les compétitions départementales libres ains

Association Suisse de Football - LICENCES DE JOUEUR

Règlement sportif et financier Section 2 - Obligations des clubs engagés en championnat. ARTICLE 9 : Les clubs ont l'obligation de munir leurs joueurs d'une licence fournie par la Fédération et délivrée par la Ligue, aux conditions fixées par les Règlements Généraux de la F.F.F Règlements Généraux LFO - Saison 2017-2018 REGLEMENTS GENERAUX LIGUE DE FOOTALL D'OITANI La Ligue Méditerranée de Football vous souhaite la bienvenue LICENCES / TRANSFERTS FOOT US Seniors / U19 surclassés 60.87 € U19 54.76 € U16 / U14 surclassés 54.76 € U14 21.83 € U12 / U12 surclassés 21.83 € Loisir Seniors/U19 30.44 € Loisir U16/U14/U12/U10/U8/U6 12.11 € Joueur étranger, issus des championnats majeurs 371.44 € Dirigeants, Entraîneurs 18.11 € Fédérale 18.11 € Arbitres 27.84 € Découverte 1.70 € Changement de.

Où faire une double licence ou une bilicence ? Les

Les championnats de football professionnel de ligue 1 (L1) et de ligue 2 (L2), ainsi que le championnat de football de la catégorie U-21 et la phase nationale de la coupe d'Algéie sont gérés par la LFP qui agit par délégation de la FAF conformément au présent règlement du football professionnel REGLEMENT DU FOOTBALL ENTREPRISE DU DISTRICT DU PUY DE DÔME Règlement approuvé par le Comité Directeur en date du 18 JUIN 2018 FORMULE GENERALE Le Championnat du Football d'Entreprise du District du Puy de Dôme est considéré de niveau « B » comprend deux divisions : D.1.F.E et D.2.F.E. La Commission Départementale du Football d'Entreprise pourra, suivant le nombre de clubs engagés. Licences . Surclassement . Suite à l'Assemblée Fédérale du 24 Juin 2017, nous vous rappelons les conditions de Surclassement pour la Saison 2017-2018. Article 73 des Règlements Généraux de la FFF concernant les U17-U17 F (né(e) en 2001) et les U16-U16F (né(e) en 2002).. Principales règles. Le contact avec les bras et les mains ainsi que le double contact avec le ballon sont interdits. Chaque joueur doit effectuer une seule touche, et l'équipe trois touches maximum dans l'échange, avant de passer le ballon. Pour être bon et jouable par l'équipe adverse, le ballon doit passer au-dessus du calleboudier, dans l'espace de passage délimité par la bande supérieure du calleboudier, les poteaux ainsi que les antennes situées à l'extrémité de.

Licences FFF pour le futsal - superforum

Les Règlements Généraux fixent le cadre réglementaire relatif à la gestion de la pratique du rugby en France. Vous trouverez l'ensemble de ces derniers à consulter ci-dessous. SAISON 2020 - 2021. Statuts et Règlement Intérieur pdf. 24/06/2020. Télécharger. Titre I - Organisation générale pdf. 18/09/2020. Télécharger. Titre II : Gestion des associations et des membres de la F. Le foot-fauteuil électrique est quant à lui dédié au grand handicap et concerne les joueurs utilisant un fauteuil électrique pour leur pratique sportive. Règlement Les adaptations du règlement sportif tiennent compte des caractéristiques propres aux différents types de handicaps afin d'assurer la sécurité du pratiquant et l'équité dans la pratique, tout en conservant le. Un joueur peut signer plus d'une licence dans le cours de la même saison dans le cas de double licence « Joueur » : détention régulière, dans le même club ou dans deux club différents, de deux licences « Joueur » de pratiques différentes (Libre, Football d'Entreprise, Loisir, Futsal) au maximum. (Extrait article 64 des règlements Généraux de la FFF) Les Règles du Jeu permettent aux joueurs de toute taille, tout gabarit, toute aptitude technique, quel que soit son sexe ou son âge, de jouer selon leur niveau dans un environnement contrôlé, compétitif et agréable. Il incombe à toutes les personnes qui jouent au Rugby de bien connaître et comprendre les Règles du Jeu. PRÉSERVER L'IDENTITÉ DU RUGBY. Les Règles du Jeu garantissent. Licence 2019-2020; RIB du club; Le football de Table. Les Règles. Règlement Intérieur du TFT; Règlement complet; Règlement simplifié; Les Tables. Bonzini B90 : Table Française; Leonhart Tournament : Table Allemande; Tornado Tour Edition : Table Américaine; Garlando World Champion : Table Autrichienne; Roberto Adrenaline : Table.

Information : Licencié après le 31 Janvier - LIGUE

Dans le cadre des licences enregistrées après le 31 Janvier, la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Football vous rappelle les différents points de règlement et délibération : ans le cadre des licences enregistrées après le 31 Janvier, la Ligue Bourgogne-Franche-Comté. - La zone technique (éducateurs et remplaçants) se situe à droite et à gauche des buts de foot à 11. - La zone située entre les deux terrains est réservées uniquement aux arbitres assistants. - Règlement du foot à 8. N.B. Il est rappelé aux responsables des équipes que, lorsque le nombre de joueur est limité à 7 dans une équipe, i Mise en application des règlements du District. Double Licence : Le nombre de joueurs titulaires d'une licence Futsal et d'une licence Libre, de Football Loisir ou de Football d'Entreprise pouvant être inscrits sur la feuille de match dans le championnat d'Excellence est illimité. Article 7 : Montées et descentes Championnat DH de Futsal 2 descentes sont prévues en Excellence. D. LICENCES_____ Page 14 Art. 21 - Licences joueurs _____ Page 14 Art. 22 - Licences dirigeants _____ Page 14 Les règlements sportifs du District ont pour but de préciser et d'adapter au niveau départemental certains points particuliers des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football et de la Ligue de Football Nouvelle Aquitaine. Ils ne peuvent en aucun cas être. c- Le règlement du jeu de football de table est conçu pour faciliter le jugement aussi bien par l'arbitre que par les Joueurs (dans le cas d'auto-arbitrage). d- L'objectif est de limiter les interprétations subjectives au minimum inévitable. e- Les règles proposées ont aussi pour objectif de dynamiser le jeu dans le respect mutuel des Joueurs tout en étant transparentes pour les.

Licence retirée « L'organe indépendant de contrôle des entrées de la Confédération asiatique de football a retiré la licence du Shandong Luneng FC pour participer à la Ligue des champions. double licence pouvant être inscrits sur la feuille de match dans le championnat départemental Futsal est illimité. Le nombre de mutés maximum inscrits sur une feuille de match est fixé à 4. Pour le surclassement se référer à l'article 73 des règlements généraux de la FFF. Article 7 - Participation aux rencontres 7.1 Les équipes sont composées de 5 joueurs, dont un gardien de. Foot fauteuil électrique. Le foot fauteuil électrique est un sport collectif d'opposition adapté du football. L'objectif est de mettre le ballon dans le but adverse à l'aide d'un fauteuil électrique muni d'un pare-chocs avant, tout en empêchant l'adversaire d'en faire autant Règlement sur les licences d'exportation (Produits de bois d'oeuvre) C.P. 1996-994 1996-06-21. Sur recommandation du ministre des Affaires étrangères et en vertu des alinéas 12a) a et b) a de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation, Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement sur les licences d'exportation (Produits de bois d'oeuvre), ci.

Règlements Généraux Ligue et Districts - Saison 2020/2021 5 ARTICLE 4 1 - Les règles du jeu sont celles de l'International Board. 2 - Les Règlements Généraux de la F.F.F et ceux de la Ligue Centre-Val de Loire de Football c) cas de double licence « Joueur » : détention régulière, dans le même club ou dans deux clubs différents, de deux licences « Joueur » de pratiques différentes (Libre, Football d'Entreprise, Loisir, Futsal) au maximum, sauf si elles ouvrent le droit à la participation à deux championnats nationaux différents », Par ces motifs Sauf exception prévue par les Règlements Généraux, des droits de mutation seront facturés au club demandeur. 2. Catégories U16 à U7 La licence est systématiquement délivrée dispensée du cachet mutation. Après le 31 janvier, la licence sera délivrée avec le cachet UNIQUEMENT DANS CATEGORIE D'AGE. Football diversifi *Rappel : Ont le droit de jouer deux rencontres en moins de 48h les joueurs titulaires d'une double licence Football d'Entreprise et Libre. Je soussigné (Nom, Prénom, N° de licence) Capitaine de (Nom du Club), porte des réserves sur la Qualification et la Participation au match du joueur de (Club, Nom, Prénom, N° de licence). Motif Motif : Ce joueur, non titulaire d'une double licence (Football d'Entreprise et Libre), ayant disputé hier une rencontre officielle avec son club, n'a pas le droit de jouer ce jour, le règlement interdisant de disputer plus d'une rencontre en deux journées consécutives

Règlements - LFF

d'une amende par licence manquante d'un montant double du prix de la licence. dirigeant. Le titulaire d'une licence de dirigeant ou de dirigeante a accès aux terrains où. joue une équipe de son club en compétition de Ligue ou de District. La licence est obligatoire pour représenter le club devant les instances. fédérales, régionales et départementales. Art 18. - Equipes réserves. La double licence de Paris 1 dispense une double formation en droit et en histoire de l'art et archéologie. Elle débouche sur 2 licences permettant notamment de se présenter à l'entrée en formation de commissaire priseur. La licence droit. Discipline nouvelle pour la plupart des bacheliers, le droit est l'étude des règles qui organisent la vie en société. Public ou privé.

de purges telles que définies à l'article 226 des Règlements Généraux. Dans le cas d'un joueur titulaire d'une double licence, les suspensions fermes doivent être purgées, selon les mêmes modalités, dans les différentes équipes des deux clubs concernés, que ce soit en Football Libre ou en Football Diversifié La loi 16 du football de plage fait partie des lois régissant le football de plage, maintenues par l'International Football Association Board (IFAB). La loi 16 se rapporte à la double passe en retrait au gardien. Règlement actuel Double passe. Le gardien de but ne peut volontairement toucher le ballon de la main ou du bras si un de ses coéquipiers le lui passe pour la deuxième fois. Règlements sportifs du District de Savoie de Football & Annexe Championnats Jeunes Saison 2018/2019 7. Un joueur ou dirigeant est licencié pour le club du groupement qui a introduit la demande de licence Le District des Vosges de Football organise, sous les Règlements de la F.F.F., de la Ligue du Grand Est de Football et du District, un Championnat de Vétérans, sous réserve des dispositions particulières du règlement suivant : ARTICLE 1er Une commission restreinte composée de plusieurs membres nommés par le Comité de Direction est chargée de l'organisation de ce championnat. ARTICLE.

Cet imprimé est disponible auprès des ligues ou des comités départementaux ou sur le site internet fédéral. Il comporte deux volets. En cas de mutations successives, à partir de la deuxième mutation au cours d'une même saison, le coût de la mutation est doublé et le surcoût est ensuite rétrocédé au club quitté rencontre de 5 joueurs titulaires d'une double licence, soit au-delà du nombre possible pour un club de Régional. M. David Blattes n'a pas participé ni aux auditions ni à la délibération. LA DECISION DE 1ère INSTANCE : La Commission des Règlements et Contentieux indiquait que, après consultation des fichiers de la Ligu Sous-section 1 : Conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne (Articles A211-50 à A211-54 Doubles licences acceptées et illimitées. Dans l'éventualité de cas non prévus au présent règlement, la commission départementale compétente et, si besoin le Comité Directeur du District, sont habilités à prendre toute décisio Article 27 Infraction aux règles de l'amateuisme Article 28 Sanctions SECTION 2 CHANGEMENT DE STATUT - INDEMNITE DE MUTATION SECTION 3 INDEMNITE DE PREFORMATION TITRE 2 LA LICENCE Article 29 Introduction Chapitre 1 Types de licences SECTION 1 DESCRIPTIF Article 30 Types de licences Article 31 Organismes délivrant les licences SECTION 2 UNICITE DE LA LICENCE Paragraphe 1 Principe Article.

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